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Le site blog.velib-metropole.fr est édité par la société SMOVENGO, société par actions simplifiée au capital de 4 406 000 euros, ayant son siège social au 10 rue du commandant d’Estienne d’Orves, 92 390 Paris Villeneuve-La-Garenne, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de NANTERRE sous le numéro 830 888 640 et dont le numéro de TVA intra-communautaire est FR90 830888640.

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Directeur de publication : M. Jacques Greiveldinger

Le Syndicat Autolib’ Vélib’ Métropole a attribué le 12 avril 2017 le marché du service Vélib’ Métropole à la société SMOVENGO, exploitant du service Vélib’ à partir du 1er janvier 2018.

SMOVENGO s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce Site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, SMOVENGO ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce Site.

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SMOVENGO, responsable de traitement, met en œuvre des traitements automatisés de données à caractère personnel pour la gestion des utilisateurs des vélos en libre-service Vélib’ Métropole.

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Cookies / Témoins 

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Lors du processus de collecte et de traitement des données, SMOVENGO ou son Prestataire de service pourra utiliser l’IP de l’Internaute aux seules fins d’une géolocalisation de précision régionale et lui attribuer un « cookie ». Dans la mesure où ces données pourraient permettre dans certains cas de remonter à un individu, et afin de les protéger, SMOVENGO ou son Prestataire de service ne conservera ces données que pour une durée limitée dans le temps, sous forme cryptée, et sans jamais les restituer au niveau de l’outil de consultation des statistiques ou dans quelque autre endroit de l’entreprise.

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Le Site ainsi que tout logiciel ou base de données utilisé nécessairement en relation avec celui-ci contient des documents, informations, données de quelque nature que ce soit dont la société SMOVENGO est propriétaire lesquels sont protégés par un droit de la propriété intellectuelle et/ou toute autre loi. Sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents, informations, données contenues dans le Site et chacun des éléments créés pour ce Site sont la propriété exclusive de SMOVENGO, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le Site à des fins personnelles dans les conditions et limites indiquées ci-dessous.

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Le Site met en outre à la disposition des internautes une ou plusieurs base(s) de données comprenant des données mises à jour très régulièrement. La société SMOVENGO est le producteur de cette(ces) base(s) de données qui est (sont) protégée(s) par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. La société SMOVENGO est donc fondée à se prévaloir de toutes les prérogatives du producteur d’une base de données au sens dudit Code.

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3. Les signes distinctifs, documents et informations présents sur le Site

La marque Vélib’ est la propriété exclusive de la Ville de Paris. Dans le cadre de l’exploitation du service Vélib’, la Ville de Paris a conclu un contrat de licence de marques avec le Syndicat Autolib’ Vélib’ Métropole. Une convention de sous-licence de marques, entre le Syndicat Autolib’ Vélib’ Métropole et SMOVENGO, permet au titulaire du marché de vélos en libre-service- Vélib’ l’exploitation des marques, logo et des chartes graphiques pour les besoins de l’exécution du marché.

Les autres marques, logos, dénominations sociales, sigles ou noms commerciaux de la société SMOVENGO ou de ses partenaires mentionnés sur le Site constituent des signes distinctifs insusceptibles d’utilisation sans l’autorisation expresse et préalable de leur titulaire.

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